Réunion du conseil municipal mardi 2 décembre 19h

Le mardi 2 décembre 2025 à 19h, dans la salle des mariages de la mairie, se tiendra la dernière réunion du conseil municipal de l’année 2025.

Le public est autorisé.

Ordre du jour :

Question n° 1 :CCT2caps : Convention stationnement cyclable.

Question n° 2 :CCT2Caps : Convention de valorisation des CEE.

Question n° 3 :CCT2Caps : Durée amortissement subvention des travaux d’assainissement.

Question n° 4 :Régularisation situation rue Denis Régnier.

Question n° 5 :Vente fond impasse Sulliger

Question n° 6 :Convention Agence postale – Renouvellement.

Question n° 7 :Règlement intérieur bibliothèque/charte réseau.

Question n° 8 :Elimination périodique de certains ouvrages de la bibliothèque.

Question n° 9 :Mise en place protocole Rappel à l’ordre.

Question n° 10 :Convention Pdesi.

Question n° 11 :Rémunération des encadrants des accueils de loisirs.

Question n° 12 :Dossier demande de subvention pour l’aménagement du cimetière.

Question n° 13 :Dossier demande de subvention pour la création d’une aire de jeux.

Question n° 14 :Participation complémentaire santé.

Question n° 15 :Nouveau régime indemnitaire de la police.

Question n° 16 :Mise en place du régime des astreintes.

Question n° 17 :Exonération de loyers en tout ou partie dans certains cas de figure.

Question n° 18 :Régularisation anomalie comptable : acceptation d’un leg de 2007-2008

Question n° 19 :Régularisation anomalie comptable : Mise en non-valeur de créance 2007 non votée

en 2012

Question n° 20 :Décision modificative budgétaire n° 2.

Question n° 21 :Engagement de dépenses 2026

Question n° 22 :CCT2C – Rapport d’activités 2024

Question n° 23 :CCT2C – Rapport Prix qualité service Eau potable 2024

Question n° 24 :CCT2C – Rapport Prix qualité service Assainissement 2024

Question n° 25 :CCT2C – Rapport Prix qualité service Assainissement non collectif 2024

Question n° 26 :CCT2C – Rapport Prix qualité service Déchets 2024