Compte rendu du Conseil Municipal du mercredi 13 juin 2018

Voici le compte rendu du Conseil Municipal du mercredi 13 juin 2018 : Téléchargez le ici au format PDF.

Ordre du jour

 

FINANCES

Vote du compte administratif 2017

Vote du compte de gestion 2017

Affectation du résultat excédentaire de la section de fonctionnement

Indemnité de Conseil à la receveuse municipale

Budget Zone de la Maie. Provisions pour dépréciation des actifs

 

BIENS COMMUNAUX

Vente de l’immeuble sis au 3, rue Jules Ferry

Désignation des délégués communaux au sein du Comité National d’Action Sociale pour le personnel des collectivités territoriales

Désignation d’un délégué à la Fédération Départementale d’Energie du Pas-de-Calais

 

ADMINISTRATION GENERALE

Désignation du correspondant défense

Agenda d’accessibilité programmée.

Demande de prorogation de délai d’exécution

 

QUESTIONS DIVERSES