Conseil Municipal du Mercredi 13 juin 2018 à 19h00 salle de la cantine rue Jules Ferry – Hydrequent – Ville de Rinxent

Conseil Municipal du Mercredi 13 juin 2018 à 19h00 salle de la cantine rue Jules Ferry – Hydrequent

VILLE DE RINXENT

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RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Le Conseil Municipal de la commune se réunira en séance ordinaire

Le MERCREDI 13 JUIN 2018 à 19 H 00, salle de la cantine rue Jules Ferry à Hydrequent

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ORDRE DU JOUR

 

FINANCES

Question N°1 : – Vote du compte administratif 2017

Question N°2 : – Vote du compte de gestion 2017

Question N°3 : – Affectation du résultat excédentaire de la section de fonctionnement

Question N°4 :     – Indemnité de Conseil à la receveuse municipale

Question N°5 :     – Budget Zone de la Maie. Provisions pour dépréciation des actifs

 

BIENS COMMUNAUX

Question N°6 :     – Vente de l’immeuble sis au 3, rue Jules Ferry

Question N°7 : – Désignation des délégués communaux au sein du Comité National d’Action Sociale pour le personnel des collectivités territoriales

Question N°8 : – Désignation d’un délégué à la Fédération Départementale d’Energie du Pas-de-Calais

 

ADMINISTRATION GENERALE

Question N°9 : –  Désignation du correspondant défense

Question N°10 : – Agenda d’accessibilité programmée. Demande de prorogation de délai d’exécution

 

QUESTIONS DIVERSES

Convocation mentionnée au registre des délibérations en application de l’article L 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales.

 

Nous vous rappelons que les séances de Conseil Municipal sont ouvertes au public.

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